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VOYAGER AUTREMENT Principes de réalisation

Dans la réalisation de projet, l'Association s'engage à mettre :

  1. Les véhicules équipés aux normes de sécurité du moment,
  2. Les chauffeurs formés

 

Délai :
Pour la mise en route d'une proposition, un délai de quatre mois minimum est nécessaire.

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Durée :
Une convention est établie entre les deux parties pour une durée de deux ans avec tacite reconduction, tout en respectant la loi n° 2005-67.

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Réglement :
Le réglement, comme tous transports de voyageurs s'effectue à réception de facture.

 

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